Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des employés

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Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des employés

Le 01/09/2020 par Aymeric DÉGARDIN - ACCEE Création et Pilotage d'Entreprises


Ce document, édité par le Ministère du Travail, vient en remplacement du protocole national de déconfinement.

Suite à l'évolution des cas Covid19 sur le territoire, et les foyers de contamination (les fameux "clusters"), le port systématique du masque en milieu clos et couvert devient la règle, avec toutefois des exceptions possibles, selon la confirguration des locaux, leur équipement, et la situation du département concerné.

La dérogation majeure à ce port du masque systématique est lorsque l'employé travaille seul dans son bureau. Pour les autres exceptions, se reporter aux pages 6 à 8 du document.

Pour les activités qui s'avéreraient incompatibles avec le port du masque (par exemple, pour des interventions orales ou des prises de parole publiques limitées dans le temps, dans les espaces clos respectant les mesures organisationnelles définies), le Ministère du Trvail poursuit le dialogue avec les partenaires sociaux pour suivre cette mise en œuvre et définir des solutions.

Nous conseillons à tous les employeurs de revoir les consignes sanitaires mises en place au sein de leur entreprise, d'expliquer au personnel les évolutions issues de ce document, procéder aux modifications organisationnelles et aux affichages nécessaires, et enfin d'actualiser leur Document Unique d'Evaluation des Risques.

 


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En savoir plus... (pdf, 1215 Ko)