Notre premier rendez-vous
Il est gratuit
Faire connaissance, découvrir votre entreprise, identifier et formaliser vos besoins
Tout comme vous, je suis un patron. Je suis indépendant.
J'interviens depuis plus de 10 ans dans tout type d'entreprise à taille humaine, quel que soit son secteur d'activité. Mon métier n'est pas de vous apprendre le vôtre, mais de vous aider à piloter votre activité, selon votre Savoir-Faire et vos Objectifs.
Je vous accompagne face à vos problèmes de Trésorerie, pour retrouver la Rentabilité qu'il vous manque, grâce à un regard extérieur, et un accompagnement régulier, mais aussi du suivi de vos ventes, vos prix de revient, la gestion de votre personnel, etc ...
Artisans, Commerçants, Patrons de petite industrie, Indépendants, Restaurateurs, Professions libérales, exerçant une activité de production ou de négoce, quel que soit le nombre de vos salariés (de 0 à plus de 20 salariés), quel que soit votre statut juridique (auto-entrepreneur, micro-entreprise, Sa, Sàrl...), vous êtes partout à la fois. Vos compétences techniques ne sont plus à démontrer, mais nous n'arrivez plus à faire face à tous les problèmes de Gestion dans un contexte où les lois apparaissent et changent tout le temps.
Ensemble, revoyons :
Mon expérience, ma réactivité, ma disponibilité, et la puissance de mon réseau me permettront de vous apporter des solutions concrètes à vos questions d'entrepreneurs, et de vous faire profiter de l'expérience de multiples cas différents pour vous améliorer.
Je me déplace facilement dans tout le département de la Marne depuis Epernay, et au-delà, en Champagne-Ardenne.
Je sais me rendre disponible selon vos contraintes.
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Réaliser le plan d'action
Nous construisons ensemble votre prévisionnel, en conciliant vos objectifs professionnels et personnels
Accompagnement
Nous mettons en place un pilotage de votre activité, Mise en œuvre du plan d'action
Améliorer votre résultat
Nous suivons votre résultat, sa projection en fin d'exercice, ajustement des actions selon les évènements ...
Célébrer - Bilan
En fin d'exercice, les améliorations mesurées permettent de se projeter plus sereinement sur l'exercice à venir, prévoir des investissements, embaucher...
Je vous accompagne, patrons de TPE, à regarder votre entreprise différemment, et (re)gagner plus d'argent tout en retrouvant de la sérénité.
Spécialisé dans le pilotage des petites entreprise et leur organisation j'ai des solutions dans ma boite à outils pour tous les chefs d'entreprise qui veulent retrouver de la rentabilité, du temps, de la sérénité.
Pour une intervention ponctuelle à la demande, ou un suivi mensuel régulier, j'ai la formule qui s'adape à vos problématiques et à votre budget .
Pour une première prise de contact, appelez moi au 06 08 47 05 20 ou utilisez le formulaire de contact
Les modifications des habitudes des consommateurs et du personnel depuis l'épidémie de COVID19 nécessitent de modifier la vision de son entreprise, dans un contexte socio-économique agité, mais surtout jamais vu, tout en absorbant financièrement les mesures de sauvegarde mises en place par les acteurs économiques de son environnement (état, région, collectivités, banques, bailleurs, fournisseurs d'énergie, organismes sociaux, etc...).
A cet effet, nous proposons d'accompagner le dirigeant de TPE et PME, qu'il soit artisan, commerçant, restaurateur, profession libérale, quel que soit son secteur d'activité, dans un passage en revue à 360°C de son activité afin de se repositionner.
Les perspectives de développement (ou de maintien de l'activité) d'avant la crise sanitaire sont bouleversées, plutôt à la baisse (qui peut être sévère) avec les nouvelles habitudes des consommateurs (commande en ligne, click & collect, recentrage consommation locale, entr'aide par les réseaux sociaux ) pour ceux qui ne se sont pas adapté.
Dans cette optique, nous proposons de revoir, avec la participation active du dirigeant, 8 points intimement liés de son organisation, directement, ou indirectement, et impactés par son evironnement, sans attendre qu'il ne puisse plus faire face à ses engagements financiers.
Nous préconisons des rendez-vous de 2 à 3 heures, temps au-delà duquel nous perdons l'attention du dirigeant qui retourne à ses problématiques courantes.
Pour passer en revue ces points, et acter les décisions du dirigeant, il faut prévoir à minima deux rendez-vous, pour un budget global de 550€ HT (660€ TTC), hors déplacement.
RELATIONS HUMAINES
COMMERCIAL
ACHATS (Sécurisation approvisionnement)
COMMUNICATION / MARKETING
ORGANISATION DU TRAVAIL
SECURITE AU TRAVAIL
ADMINISTRATIF
GESTION-FINANCES
Cette proposition d'accompagnement ponctuel des dirigeants de TPE & PME vous intéresse ? Contactez nous pour prendre rendez vous
Savez-vous exactement ce que doit contenir votre plan d'affaires pour valider votre projet, pour le présenter aux financeurs ?
Je vous accompagne pour tout ou partie de ce long processus complet, pour lequel un regard extérieur est toujours le bienvenu :
ATTENTION : UNE CREATION OU REPRISE D'ENTREPRISE PREND 6 A 18 MOIS
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Lors de sa déclaration de revenus, toute personne bénéficie d'un abattement forfaitaire de 10% pour prise en compte de ses frais professionnels, mais chacun a la possibilité d'opter pour la déduction des frais réels.
Lors de ce calcul de charges, il est possible de détailler toutes les dépenses afférentes à son véhicule effectuées dans le cadre du travail, ou pour s'y rendre, ou bien d'appliquer le barème kilométrique forfaitaire indiqué par l'administration fiscale.
Celui de 2023 vient d'être actualisé, avec une hausse de 5,4% afin de tenir compte notamment de l'envolée des prix du carburant de 2022. C'est ce barème qui sert souvent de base de remboursement aux employeurs.
Le barème comprend la dépréciation du véhicule, les frais d'entretien et de réparation, l'usure des pneumatiques, la consommation de carburant, les primes d'assurance auto, ainsi que les frais d'achat des casques et protections pour les deux-roues.
Attention cependant aux restrictions en vigueur :
"d" représente la distance parcourue en kilomètres pour se rendre au travail ou à titre professionnel.
Ces actualités sont faites pour votre information, et ont été vérifiées à la date de publication du 4 Avril 2023 11 Avril 2023. Nous invitons nos lecteurs à vérifier la législation applicable en vigueur préalablement à toute action et/ou prise de décision.
Extraits de nos mentions légales : Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur. Toute exploitation non autorisée de l'un quelconque des éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Depuis Janvier 2023, l'employeur doit faire bénéficier les salariés d'une sensibilisation à la lutte contre l'arrêt cardiaque et aux gestes qui sauvent, avant leur départ à la retraite, et ce en application d'une loi de Juillet 2020.
Concrètement, ces actions doivent permettre aux salariés d'acquérir les compétences nécessaires pour :
Pour savoir comment cela se passe, la durée de formation, les personnels concernés, consultez l'artivcle du cabinet EVALURIX : https://ledocumentunique.fr/nouvelle-obligation-en-sante-et-securite-au-travail-la-sensibilisation-aux-gestes-qui-sauvent/
Ces actualités sont faites pour votre information, et ont été vérifiées à la date de publication le 6 Mars 2023. Nous invitons nos lecteurs à vérifier la législation applicable en vigueur préalablement à toute action et/ou prise de décision.
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Jusqu à présent, la loi imposait l'extinction des publicités lumineuses entre 1 heure et 6 heures du matin, dans les agglomérations de moins de 800.000 habitants.
Dorénavant, cette extinction s'applique dans toutes les communes, peu importe leur taille (excepté dans les aéroports, et sur le mobilier urbain des services de transport pendant leur fonctionnement)
La sanction prévue en cas d'infraction constaté est de 1.500 €.
Si votre activité relève des CHR, voici quelques mesures concernant les lumières que la profession s'est engagée à mettre en place au-delà de ces mesures de sobriété :
Ces mesures peuvent bien évidemment s'appliquer à toute activité, tout comme remplacer ses ampoules ou néons traditionnles par des systèmes LED, nettement moins energivores (jusque 30% de consommation en moins)
Il existe d'autres mesures de sobriété énergétique, concernant le chauffage et la climatisation imposées par le gouvernement.
Et si c'est bon pour les finances du pays, c'est aussi bon pour la trésorerie de votre entreprise. Pensez-y !
Ces actualités sont faites pour votre information, et ont été vérifiées à la date de publication le 25 Octobre 2022. Nous invitons nos lecteurs à vérifier la législation applicable en vigueur préalablement à toute action et/ou prise de décision.
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Par e-réputation, on désigne l'ensemble des notes, informations, échanges, commentaires (et rumeurs) et avis publiées sur internet et les réseaux sociaux, au sujet de votre affaire (offre, produit, service).
Google my business, Tripadvisor, Booking, The Fork, Trustpilot, Avis vérifiés, Yelp, Alatest, trusted Shops, Pages Jaunes, Facebook, etc. Vous les connaissez tous.
Vous pouvez même être noté en tant qu'employeur sur Glassdoor !
Si la e-réputation était regardée avec distance à ses débuts, elle est devenue fondamentale pour les entreprises.
Car c'est sur la e-reputation que vos futurs clients fondent leur opinion de votre produit ou de votre service.
C'est aujourd'hui l'un des premiers leviers de commercialisation, régulièrement mis en avant pour témoigner de la satisfaction clientèle et rassurer le chaland.
D'un côté, les commerces et entreprises sont évalués sur les différents sites de comparaison, d'avis en ligne, de réservation en ligne, sur les réseaux sociaux, etc.
De l'autre, les internautes consultent notes et avis.
Une bonne e-réputation assure à l'entreprise une importante traction de clientèle.
Mais une mauvaise e-réputation peut fortement influencer à la baisse votre volume d'activité.
Il s'agit donc de livrer une véritable bataille permanente pour accroître attractivité et notoriété.
C'est pourquoi il est n'est plus pensable d'ignorer la e-réputation de son entreprise. Elle doit impérativement être gérée et maîtrisée.
Pour une entreprise, c'est aussi important que de surveiller sa trésorerie.
Votre service ou votre produit rencontre un franc succès ? Les commentaires positifs de clients affluent sur internet et les réseaux sociaux ?
Tant mieux !
Mais au lieu de vous contenter de ce succès d'estime, utilisez votre bonne e-réputation pour développer votre activité.
Si vous disposez d'un site web, commencez par afficher en bonne place sur votre homepage les avis de vos clients.
Vous pouvez aussi afficher (avec leur accord) les logos de vos plus gros clients, s'ils sont représentatifs.
Sur vos réseaux sociaux, n'hésitez pas à relayer les moyennes des notes que vous avez reçues sur les différents canaux.
Ce sont des chiffres très parlants et vérifiables.
C'est un puissant vecteur pour convertir des clients qui ne vous connaissent pas encore, ou pour rappeler aux autres que vous existez et que votre offre est appréciée.
D'autant plus que c'est un vecteur de notoriété quasiment toujours gratuit pour l'entreprise.
Nous avons tous, en cherchant un produit ou un service, surfé sur internet pour lire les avis de consommateurs et tâcher de nous faire une idée du lieu/offre/qualité/accueil/service en fonction de ce qu'on peut lire.
Que ces avis soient vrais ou faux (il est établi qu'environ 30% des avis sont des fake sur certains sites), leur influence est néanmoins réelle.
Il faut savoir que le réflexe des lecteurs est souvent de commencer par consulter les avis négatifs...
Imaginez un commerce ou une entreprise avec 100% d'avis positifs ?
Très difficile, voire impossible, en effet, de plaire à tout le monde.
A moins d'être irréprochable, il faut donc se préparer à recevoir des commentaires négatifs.
L'important est surtout de les surveiller et de les traiter, la politique de l'autruche n'amenant jamais rien de bon.
Il est donc impératif d'accorder un peu de temps pour répondre judicieusement aux avis négatifs des :
La simple différence de perception ou d'attente d'un service est souvent à l'origine de commentaires " mollement négatifs ", mais tout de même néfastes pour votre réputation.
Il est ainsi tentant pour vous de rédiger une réponse acerbe en se retranchant derrière tout ce que l'on a fait de bien... Alors que le client a peut-être vu, lui, tout le contraire.
Il s'agit donc de ne pas se laisser faire, tout en respectant le client.
Equilibre précaire...
Imaginez-vous d'abord à la place des lecteurs des avis, ceux pour lesquels ces avis vont compter pour venir chez vous ou non.
La majorité, pour ainsi dire...
Très souvent, s'ils voient des avis négatifs (il y en a toujours), ils viennent constater votre façon d'y répondre.
Vous vous adressez donc indirectement à vos clients potentiels en répondant aux avis négatifs des clients effectifs.
A notre époque, il est fondamental de comprendre que les lecteurs attendent de vous que vous sachiez vous défendre avec subtilité.
C'est-à-dire faire valoir la qualité de votre service, de votre affaire.
Mais paradoxalement, ils attendent aussi que vous sachiez être à l'écoute du rédacteur du mauvais avis, tout en restant courtois et professionnel.
Répondre à un avis négatif consiste donc à :
1. Affirmer votre point de vue (vos lecteurs vous attendent au tournant sur ce point, surtout ne l'oubliez pas)
2. Rectifier les affirmations erronées et ainsi rétablir la vérité factuelle (vos lecteurs en sont friands)
3. Détailler ce que vous avez fait sur le moment pour solutionner le problème (vos lecteurs seront ainsi rassurés)
4. Exprimer votre mea culpa lorsque c'est justifié et faire un geste commercial réparateur envers la personne lésée
Vous montrerez de cette manière que l'entreprise est aux mains d'un(e) patron(ne) qui assume ses éventuelles erreurs, mais qui sait également apporter des solutions concrètes et satisfaisantes.
Vos lecteurs se mettront à la place du rédacteur s'estimant lésé, et si votre réponse est pertinente, ils se diront " parfait, c'est ainsi que j'aurais aimé que l'on me réponde, voilà un(e) exploitant(e) très pro ! "
Parce-que tout le monde fait des erreurs... La question est : comment les assumer et les rattraper ?
Dites-vous que vos lecteurs vous adoreront pour cela.
Il est même fort probable que ce soit grâce à cela que vous les ralliiez à votre cause et qu'ils viennent chez vous en fin de compte.
Vous allez ainsi transformer des avis négatifs en accroche humaine et commerciale. Gratuite de surcroît.
Qui mieux que vous, avec tout le mal que vous vous donnez pour votre affaire, est en mesure de rédiger ces réponses ?
Personne, bien entendu.
Savez-vous par ailleurs que lorsque vous souhaiterez vendre votre affaire, vos acquéreurs potentiels seront eux-aussi les premiers à consulter votre e-réputation ?
Ils réagiront comme les consommateurs à la lecture de ces avis et de vos réponses. Ne l'oubliez pas et ayez une vision sur le long terme.
Vous avez donc tout à gagner à ne pas négliger les avis publiés sur votre affaire sur Internet.
Aussi, prévoyez dans votre emploi du temps une ou deux heures par semaine pour effectuer une veille sur les avis.
Apportez-y une réponse pertinente, joviale, courtoise, mais surtout sans perdre votre caractère.
Pour bien gérer sa e-réputation, il est important de travailler son projet dans le temps en fixant des objectifs atteignables grâce à la mise en place de process.
Une stratégie à court terme ne permet pas d'accéder durablement à des bénéfices significatifs.
En tant que commerçant et chef d'entreprise, vous ne pouvez pas laisser des clients faire ou défaire votre e-réputation.
Il est donc important de spontanément solliciter les avis de vos clients et ainsi de tendre vers un volume d'avis conséquent, pour donner sur le web un reflet fidèle de leur satisfaction.
Dans de nombreux domaines, l'e-réputation est un enjeu-clé qui permet de faire la différence et de renforcer son attractivité.
En tant que professionnel, il est donc primordial de se pencher sur ce sujet et le positionner comme une facette importante de votre stratégie marketing et commerciale.
Pour gérer sa e-réputation dans le temps, il faut mettre en place un suivi d'image, en l'intégrant à votre tableau de bord.
Il existe des solutions techniques proposant une analyse précise de l'image internet de n'importe quelle entreprise, personne, ou encore organisme ou produit.
Le suivi d'image permet notamment de surveiller - à partir d'une sélection de mots-clés - la notoriété d'une affaire.
Il est ainsi possible d'en savoir plus sur son positionnement dans les résultats des moteurs de recherche et la place que celle-ci occupe par rapport à ses concurrents.
Le suivi d'image peut s'appuyer sur un certain nombre d'outils tels que les flux RSS, les alertes par courriel ou encore des profils de recherche enregistrés sur divers moteurs.
Centralisés sur un tableau de bord, les résultats sont analysables pour élaborer des solutions, afin de protéger ou développer la notoriété de l'affaire.
Le suivi d'image permet aussi de détecter rapidement une éventuelle communication malveillante à l'encontre de votre entreprise et gérer cela sans tarder.
Dans la stratégie globale de gestion de votre e-réputation, vous devez :
. Maîtriser votre stratégie de communication en direction de relais d'informations considérés comme pertinents :
. Identifier les supports exerçant de l'influence et à même de relayer l'image que vous émettez de l'entreprise.
Une communication sélectionnant judicieusement les bons relais en ligne permet de mieux analyser les retours.
Pour analyser et gérer votre e-réputation, vous disposez d'un certain nombre d'outils.
Une offre spécifique s'est développée afin de vous aider à suivre différents indicateurs.
. Les moniteurs de veille d'e-réputation spécialisés
. Les tableaux de bords et rapports détaillés permettant d'analyser ces notes et avis, notamment grâce aux moteurs de recherche
. Les prestations de suppression de contenus négatifs (par l'approche juridique ou par " noyage ")
Il existe de nombreux outils (gratuits ou payants) :
Plusieurs solutions logicielles payantes et performantes existent, pour un budget mensuel de 30 à 100€, avec une période d'essai gratuite et/ou un mode restreint.
Les sites d'avis et de réservation en ligne exercent une grande influence sur la e-réputation.
La plupart des commerçants et entrepreneurs y sont déjà sensibles et surveillent leurs évaluations, à défaut de les gérer.
Une stratégie de collecte et d'incitation d'avis clients, qui permettra d'être bien classé sur ces plateformes, au bénéfice de l'activité, est indispensable.
Pour cela, il convient d'animer sa communauté, grâce à différents outils.
Le blog est un vecteur de communication efficace pour de nombreuses activités.
Un client se réfère facilement aux discussions et avis d'autres clients, d'autant plus s'ils sont leaders d'opinion et animent un blog spécialisé.
Le chef d'entreprise est le mieux placé pour parler de son établissement, si toutefois la création d'un blog a un public à rencontrer.
Il peut y poster et animer des dialogues sur des sujets relatifs à son activité / métier, mais aussi sur des sujets plus généralistes, tels que les bonnes pratiques déployées dans son exploitation.
Par exemple sur les contraintes qu'il a rencontrées pour aménager ses locaux en respectant les normes d'accessibilité en fonction de sa catégorie d'ERP.
Il va ainsi créer une communauté et échanger avec ses pairs, mais aussi ses clients.
Les membres de ces communautés sont particulièrement friands de bons conseils sur la gestion des stocks, ou encore la façon dont on peut réaliser des économies en entreprise.
C'est aussi efficace dans un business B to C que dans le B to B.
Un blog, ça sert à quoi ?
Créer un blog sur le site de votre affaire sert à :
Les mises à jour et ajouts réguliers sont identifiés par les moteurs de recherche et permettent une remontée du site web en bonne position dans les classements de recherche.
Ça s'appelle le SEO (référencement naturel) et c'est gratuit, au contraire du SEA, qui consiste à payer des mots-clefs pour être bien référencé sur internet.
Le SEO est sain et durable. Aujourd'hui, les moteurs de recherche ont une analyse de pertinence de votre contenu proche de celle de l'humain.
Un contenu de qualité qui plait aux internautes est aussi apprécié par les algorithmes des moteurs de recherche.
D'où l'intérêt de produire un bon contenu, dans la durée.
Selon les derniers chiffres disponibles, l'on dénombre en France :
Ces chiffres éloquents doivent conduire le chef d'entreprise à alimenter correctement les réseaux sociaux de son affaire, dans le but de :
Passer des heures par jour sur tous les réseaux sociaux n'est bien sûr pas tenable pour un chef d'entreprise ou un commerçant.
Il lui faut donc identifier les 2 à 3 canaux pertinents pour communiquer efficacement.
Linkedin est très utile aux entrepreneurs. Facebook vient pour eux en seconde position, en fonction des métiers.
Facebook est un excellent canal pour les commerçants.
Instagram et Pinterest permettent de communiquer de l'info " snack " et des images. Très utile en fonction des métiers où le visuel est indispensable pour séduire le futur client.
Ils ne sont pas les seuls, mais constituent déjà une base solide.
L'idéal est de publier du contenu qualitatif.
C'est-à-dire qui va provoquer une résonance en fonction du canal utilisé. Il peut être informatif, drôle, du vécu, des questions, etc.
Il doit apporter quelque chose. Publier pour publier est inutile (certains appellent ça " polublier ").
L'important est de publier avec une certaine régularité, à établir en amont en fonction de votre disponibilité.
Dans la mesure du possible, préparer un calendrier de publication avec un listing de contenu permet de rester régulier et pertinent.
Il est devenu difficilement imaginable pour n'importe quel consommateur de ne pas trouver une présence en ligne de l'entreprise sur laquelle il souhaite se renseigner.
Si une présence au travers des réseaux sociaux est un premier pas, exister sur la toile avec un site internet est quasiment incontournable.
Ne serait-ce qu'un site basique délivrant quelques informations descriptives et de contact.
Idéalement, pour que votre site internet soit un atout, il doit être bien pensé, aussi simple soit-il.
Il doit être moderne, facile à naviguer et rapide pour transmettre a minima une image pro de votre entreprise, et à maxima inciter à l'acte d'achat.
Il doit s'adapter à la taille des écrans des tablettes et smartphones. On appelle ça le responsive, car plus de 85% des utilisateurs accèdent à internet via leur mobile.
Pensez à la géolocalisation pour les portables.
Le contenu doit être soigné et vendeur. Les images de votre produit (photos, dessins, schémas, plans) doivent être de qualité et judicieusement situées.
Un site internet, c'est aussi le moyen de mettre en avant votre story-telling, votre philosophie, la valeur ajoutée humaine que vous défendez.
D'autant plus à notre époque, où le consommateur est de plus en plus en recherche de sens dans sa démarche de consommation.
Un soin particulier doit être apporté aux mots et aux phrases clefs, utilisés par les moteurs de recherche.
Vous pouvez vous faire aider par des spécialistes du copywriting, mais aussi de la structuration de votre contenu pour le rendre attractif pour les robots des moteurs de recherche.
En conclusion, une bonne e-réputation est la résultante d'un ensemble d'actions digitales en vue de s'assurer de la pérennité de votre affaire.
Il ne faut cependant pas oublier que le prérequis d'une bonne e-réputation est une offre de qualité, ainsi qu'un service soigné.
C'était bien sûr déjà valable avant l'avènement d'internet et des réseaux sociaux. On appelait ça le bouche-à-oreille... Qui existe toujours !
Mais désormais, il a pris des proportions démesurées et se propage instantanément.
D'où la nécessité d'y apporter un soin particulier.
La vie de l'entreprise, quel que soit son statut, est rythmée par la rédaction et la réception de documents. Ces documents permettent de retracer l'historique d'un dossier, ou d'une déclaration, en cas de contrôle, ou en cas d'action en justice, pour faire valoir ses droits, ou se défendre.
Connaissez-vous les obligations légales de conservation des différents documents de votre entreprise ?
Découvrez ci-après les différentes durées applicables, selon la nature des documents :
Pièces comptables et fiscales :
Selon L'article L102B du livre des procédures fiscales " les livres, registres, documents ou pièces sur lesquels peuvent s'exercer les droits de communication, d'enquête et de contrôle de l'administration doivent être conservés pendant un délai de 6 ans à compter de la date de la dernière opération mentionnée sur les livres ou registres ou de la date à laquelle les documents ou pièces ont été établis "
Cela concerne :
A noter : Ce délai de 6 ans est porté à 10 ans en cas d'activité occulte (fraude fiscale, travail dissimulé, absence de déclaration, activité illicite, par exemple).
Notre conseil : Garder tout au moins 10 ans pour démontrer votre bonne foi en cas de mise en cause abusive.
Type de document | Durée de conservation |
Contrat d'acquisition ou de cession de biens immobiliers et fonciers |
30 ans |
Contrat conclu par voie électronique (à partir de 120 €) |
10 ans (à partir de la livraison ou de la prestation) |
Document relatif à la propriété intellectuelle (dépôt de brevet, marque, dessin et modèle) |
5 ans (à partir de la fin de la protection) |
Dossier d'un avocat |
5 ans (à partir de la fin du mandat) |
Document de transport de marchandises |
5 ans |
Document bancaire (talon de chèque, relevé bancaire...) |
5 ans |
Contrat ou convention conclu dans le cadre d'une relation commerciale, correspondance commerciale (apporteur d'affaire, etc ...) |
5 ans |
Déclaration en douane |
3 ans |
Garantie pour les biens ou services fournis au consommateur |
2 ans |
Police d'assurance |
2 ans (à partir de la résiliation du contrat) |
Type de document | Durée de conservation |
Bulletin de paie (double papier ou sous forme électronique) |
5 ans (mais indéfiniment par le salarié, l'entreprise n'étant pas tenue de délivrer des duplicata) |
Registre unique du personnel |
5 ans (à partir du départ du salarié) |
Document concernant les contrats de travail, salaires, primes, indemnités, soldes de tout compte, régimes de retraite. |
5 ans |
- Observation ou mise en demeure de l'inspection du travail - Vérification et contrôle du Comité Social et Economique / CSE (feu CHSCT) |
5 ans |
Déclaration d'accident du travail auprès de la caisse primaire d'assurance maladie |
5 ans |
Document relatif aux charges sociales et à la taxe sur les salaires |
3 ans |
Comptabilisation des jours de travail des salariés sous convention de forfait |
3 ans |
Comptabilisation des horaires des salariés, des heures d'astreinte et de leur compensation |
1 an |
La première sanction que vous pouvez subir en ne fournissant pas les éléments de preuve prouvant votre bon droit ou votre bonne foi, serait un jugement en votre défaveur car le doute profite toujours à la victime, ou des contraventions.
Mais la simple absence de tenue de ces documents ou une destruction anticipée peut vous être aussi reprochée, et une amende de 10.000 € vous être infligée au titre de l'article 1734 du code général des impôts : " Le refus de communication des documents et renseignements demandés par l'administration dans l'exercice de son droit de communication ou tout comportement faisant obstacle à la communication entraîne l'application d'une amende de 10 000 €. Cette amende s'applique pour chaque demande, dès lors que tout ou partie des documents ou renseignements sollicités ne sont pas communiqués. Une amende de même montant est applicable en cas d'absence de tenue de ces documents ou de destruction de ceux-ci avant les délais prescrits. "
Attention donc à la préservation de vos documents, que ce soit au format papier ou numérique.
Pour vos archivages papiers, prévoyez un endroit à l'abri des intempéries, protégé contre le vol (donc fermé à clé 😉), contre l'incendie (avertisseur de fumées, extincteurs adaptés et formation au maniement de ceux-ci), contre l'inondation (selon votre lieu, évitez les sous-sols) et contre la malveillance (même en interne !)
Pour vos archivages informatiques, prévoyez à minima deux endroits différents (et pas que dans l'entreprise), sur des serveurs répondant au RGPD, avec des système permettant de relire les documents 10 ans après (en cas de changement de logicile par exemple), et protégé contre le piratage si interne (attention aux ransomwares et autres virus)
Notre conseil : numérisez et enregistrez au format PDF le maximum de vos documents à sauvegarder , en copie de manière transparente, après avoir (re)lu notre article sur les règles de sécurité : https://www.accee-pro.fr/1122-217-117-regles-securite-informatique.html
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DEVIS / FACTURES : Les mentions obligatoires
LES DÉLAIS DE PAIEMENT DEPUIS LA LOI LME
LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES EN ENTREPRISE
Pour aller plus loin : consulter ici le site du gouvernement
Ces actualités sont faites pour votre information, et ont été vérifiées à la date de publication le 4 août 2022. Nous invitons nos lecteurs à vérifier la législation applicable en vigueur préalablement à toute action et/ou prise de décision.
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© Crédit photo : Gino Crescoli de Pixabay